Ref : 5434 BREYNOD

Espèce tarifaire, HS code et HTS code US (formation 100% à distance)

A la fin de la formation, le stagiaire sera capable de :

• Déterminer l’espèce tarifaire de la marchandise
• Maîtriser les outils de classement du “Système harmonisé” (HS code) et “Harmonized Tariff Schedule” US (HTS code)
• Mettre en place une veille réglementaire.

Acheteurs, ADV/export, Personnel des services transport, Logisticiens. Services industriels et comptables.

Aucun.

Espèce tarifaire, nomenclature, HS vs code HTS (Harmonized Tariff Schedule) code

• Définitions
• Des outils stratégiques
• Établissement de la carte d’identité douanière de vos produits
• Pourquoi classer les marchandises qui font l’objet du commerce international ?

Le Système harmonisé (HS code)

• Définition du SH (Système Harmonisé)
• Termes des positions et sous-positions de chapitre
• La Nomenclature combinée
• Le TARIC (Tarif Douanier Communautaire)

Maîtriser les règles de classement des produits

• Les six règles générales du Système harmonisé (SH)
• Exemples de classement

Acquérir la bonne méthodologie et les outils d’aide au classement

• Les avis de classement
• Consulter la base RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant)
• Recourir au RTC : procédures et conditions d’obtention

Compléter le HS code pour le transformer en HTS code

• Les codes HTS expliqués. Son fonctionnement.
• Qu’est-ce qu’un code HTS et à quoi servent les codes HTS ?
• Construction du HTS code
• Pourquoi est-il important pour les entreprises d’utiliser le bon code HTS ?
• Ou trouver mon HTS code ?

Comment trouver le code HTS pour la classification des produits ?

• Les règles générales d’interprétation (GRI)
• La fonction de recherche officielle du Harmonized Tariff Schedule (liste des tarifs harmonisés)
• Comparatif entre Nomenclature combinée (NC) code et HTS code

S’assurer de la validité et de la mise à jour des HTS codes

• Révision 9 du HTS 2024 (site US)
• HTS et produits chinois ?

Conséquences pour l’exportateur

• Mettre en place une veille en interne : évolutions de la nomenclature et des produits
• Coordonner les services et mettre à jour l’ERP
• Coordonner et informer les déclarants en douane, les ADV et surtout les commerciaux.

Formateur consultant intervenant sur le transport international et la réglementation douanière, expert en Incoterms®, crédit documentaire, administration des ventes (ADV) import/export, diplômé et riche d’une expérience de 20 ans.

- Accès à un compte Extranet personnel (partage d'informations, de documents, contribution au Suivi Qualité, etc.) avant, pendant et après la formation.

- Un support de cours numérique offert et remis durant la formation.

Avant la formation :

• Un protocole Individuel de Formation (PIF) qui précise les modalités de réalisation de la formation à distance
• Le programme de formation
• Un livret d'accueil BREYNOD nominatif
• Accès et découverte du compte Extranet personnel (les formations suivies/prévues, les documents partagés, le calendrier, etc.)

Durant la formation :

• Un support de cours numérique

Après la formation :

• Remise d'une attestation de formation précisant la nature, les objectifs, la durée, les dates de formation et le résultat obtenu à l’évaluation finale des acquis.

Lors de la phase de préparation, nous proposons un « questionnaire préparatoire individuel » permettant de faire un état des lieux auprès de chaque stagiaire en amont de la formation.

En fin de formation, deux évaluations à chaud sont proposées en ligne :

• une évaluation finale des acquis sous forme de QCM pour valider l’acquisition des connaissances et savoir-faire enseignés au cours de la formation,

• et un questionnaire d’appréciation pour recueillir le niveau de satisfaction du stagiaire au sujet de la qualité de la prestation, de la pédagogie du formateur et de l’organisation matérielle. 

Une évaluation « à froid » trois mois après la formation est proposée au stagiaire pour qu’il puisse apprécier à froid les bénéfices de la formation sur le terrain et témoigner des éventuelles difficultés rencontrées en situation de travail.

Pour chaque stagiaire, prévoir un ordinateur équipé d'une caméra et d'un micro (ou d'un casque micro) et une connexion internet.

Catégorie d’action de formation :

Action de formation (1° de l’article L.6313-1 du Code du travail).

Formation 100% à distance (7 heures de formation).

Les séances sont préalablement planifiées : planning organisé en journée ou en demi-journées, au choix.

Présence du formateur à chaque séance : le groupe de stagiaires est encadré par le formateur en direct durant les séances.

Procédure de suivi de l’exécution de la formation par la signature d’une feuille d’émargement en ligne toutes les demi-journées.

Participation à une classe virtuelle.

Durant la période de formation, une assistance technique et pédagogique est mise à la disposition du stagiaire.

Après la formation, un mois de suivi pédagogique par courriel est offert aux stagiaires pour répondre aux éventuelles questions techniques directement liées au contenu de la formation.

Personnes à contacter pour toute assistance d’ordre technique et pédagogique :

• votre formateur durant les séances
• ou votre conseiller Breynod entre les séances.

Les coordonnées des personnes à contacter pour toute assistance d'ordre technique et pédagogique seront communiquées sur le Protocole Individuel de Formation (PIF) co-signé avant le démarrage de la formation.

Pour toute demande durant la période de formation, le stagiaire bénéficiera d’une réponse dans un délai maximal de 2 jours à compter de la date d’envoi de sa demande.